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Commentaire sur le roman le Père Goriot d'Honoré de Balzac Commentaire, Le Père Goriot Honoré de Balzac est né à Tours le 20 mai 1799 et est mort à Paris le 18 août 1860 à l’âge de cinquante et un an Il aura exercé de nombreuses professions mais l’on retiendra surtout de lui son immense production romanesque
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Commentaire D'arrêt : C cass Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12 868: la condition suspensive Commentaires d'arrêt : C cass Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12 868 Dans le cadre d’une convention subordonnée à une condition suspensive, lorsque la condition est « défaillie », alors ladite convention se trouve caduque ; cependant, des exceptions peuvent exister
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Commentaire d'arrêt: 11 février 2010 Un pourvoi en cassation est alors formé Les juges du fond, pour rejeter la fin de non recevoir et accueillir la demande de la banque, constatent que la 1ère échéance impayée date du mois de mai 2004 et énoncent que l’action a été engagée dans les 2 ans du 1er incident non régularisé intervenu après le réaménagement des modalités de
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Commentaire d'arrêt Civ 2ème, 17 mars 2011: la responsabilité incombant au commettant du fait de son préposé Commentaire d’arret Civ 2ème, 17 mars 2011 Ayant pour dessein d’organiser la vie sociale, le droit a toujours été considéré comme une science rigide régit par des règles pour la plupart contraignantes
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Commentaire D'Arrêt 5 Mai 2004: l'incidence de l'accord amiable sur la situation des cautions Pour la première fois, la Cour de cassation a eu à connaître de l'incidence de l'accord amiable sur la situation des cautions dans un arrêt rendu par sa chambre commerciale le 5 mai 2004
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